Commission scolaire francophone
Territoires du Nord-Ouest
POLITIQUES
SECTION 1 - Raison d’être et finalités
1.4 Profil de sortie de l’élève
1.6 Clientèle et accès au programme
1.8 Préservation de l’environnement
SECTION 2 - Métapolitique
SECTION 3 - Processus de gouvernance
3.1 Engagement global en matière de gouvernance
3.7 Principes régissant les comités
3.10 Dépenses admissibles à un remboursement
3.11 Élaboration et révision du Plan stratégique
SECTION 4 – Liens entre la CSFTNO et la direction générale
4.1 Liens entre la CSFTNO et la direction générale
4.2 Délégation à la direction générale
4.3 Évaluation du rendement de la direction générale
SECTION 5 – Limites à la direction générale
5.1 Contraintes globales à la direction générale
5.2 Planification financière et budgétaire
5.3 Situation et activités financières
5.5 Traitement des parents et des élèves
5.6 Traitement du personnel et des bénévoles
5.7 Embauche, rémunération et avantages sociaux
5.9 Remplacement de la direction générale