SECTION 1 - Raison d’être et finalités

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1.1 Vision

1.2 Mission

1.3 Valeurs

1.4 Profil de sortie de l’élève 

1.5 Mandat de la CSFTNO

1.6 Clientèle et accès au programme

1.7 Langue et culture

1.8 Préservation de l’environnement
 

 

SECTION 2 - Métapolitique

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2 Métapolitique

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SECTION 3 - Processus de gouvernance

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3.1 Engagement global en matière de gouvernance

3.2 Style de gouvernance

3.3 Pouvoirs et obligations

3.4 Code de conduite

 3.5 Agenda annuel 

3.6 Rôle de la présidence

3.7 Principes régissant les comités

3.8 Structure des comités

3.9 Coûts de gouvernance

3.10 Dépenses admissibles à un remboursement

3.11 Élaboration et révision du Plan stratégique
 

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SECTION 4 – Liens entre la CSFTNO et la direction générale

 

4.1 Liens entre la CSFTNO et la direction générale

 4.2 Délégation à la direction générale

4.3 Évaluation du rendement de la direction générale
 

 
SECTION 5 – Limites à la direction générale

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5.1 Contraintes globales à la direction générale

5.2 Planification financière et budgétaire

5.3 Situation et activités financières

5.4 Protection des actifs

5.5 Traitement des parents et des élèves

5.6 Traitement du personnel et des bénévoles 

5.7 Embauche, rémunération et avantages sociaux

5.8 Communication et appui

5.9 Remplacement de la direction générale

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